Comité régional de Tourisme de Normandie, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
4175606
Date de dépôt :
22/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2025
Présentation de la marque LES HOTELS DE CHARME DE NORMANDIE
Déposée par voie électronique le 22 avril 2015 par l'association loi 1901 Comité régional de Tourisme de Normandie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES HOTELS DE CHARME DE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-20 du 15 mai 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 Comité régional de Tourisme de Normandie domicilié(e) Rue Charles Corbeau - 27000 - EVREUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque LES HOTELS DE CHARME DE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175606.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Comité régional de Tourisme de Normandie, Association Loi 1901 - Rue Charles Corbeau - 27000 - EVREUX - France
CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Publications électroniques téléchargeables ; guides, catalogues et brochures électroniques téléchargeables ; lettres d'information, journaux et revues électroniques téléchargeables ; recueils et cahiers d'annonces électroniques téléchargeables ; annuaires électroniques téléchargeables ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports de données optiques ; disques compacts (audio, vidéo) ; DVD ; cassettes audio et vidéo ; diapositives ; logiciels et programmes d'ordinateurs ; applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables et tablettes numériques) ; tous dans le domaine de l'hébergement temporaire et de la restauration ;
Produits de l'imprimerie ; publications imprimées ; guides ; brochures ; catalogues ; livres ; journaux ; périodiques ; magazines ; prospectus ; revues ; manuels ; cartes géographiques ; plans ; photographies (imprimées) ; images ; dessins ; autocollants ; stickers (produits de l'imprimerie) ; affiches ; badges en carton ; enseignes en papier ou en carton ; drapeaux en papier ; cartes, cartes postales, cartes de voeux, enveloppes (papeterie) ; articles de papeterie ; calendrier ; agenda ; carnets ; calepins ; cahiers ; blocs-notes ; feuilles (papeterie) ; tickets (billets) ; répertoires ; crayons ; stylos ; sacs, sachets et pochettes pour l'emballage en papier, en carton ou en matières plastiques ; boites en papier ou en carton ; tous dans le domaine de l'hébergement temporaire et de la restauration ;
Promotion des ventes pour les tiers ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces et de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, catalogues, brochures), affichage publicitaire, parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, relations publiques ; gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central ; conseils en organisation et en direction des affaires ; services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs ; tous dans le domaine de l'hébergement temporaire et de la restauration ;
Conseils et informations en matière d'organisation et de réservation de voyages, de croisières, d'excursions ; visites touristiques ;
Publication et publication électronique de brochures, de revues et de périodiques ; publication de textes, autres que textes publicitaires ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; divertissement ; services de loisirs ; informations en matière de divertissement ; tous dans le domaine de l'hébergement temporaire et de la restauration ;
Conseils et informations en matière d'hébergement temporaire, de gîtes, d'appartements, d'hôtels ; conseils et informations en matière de réservation et de location de logements temporaires, de gîtes, d'appartements, d'hôtels ; conseils et informations en matière de services de bars et de restauration (alimentation).
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